Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par monsieur SEBASTIEN DELAUNAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est monsieur SEBASTIEN DELAUNAY domicilié(e) LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN DELAUNAY domicilié(e) LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France.
La marque SEBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBB arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.
SEBASTIEN DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : VAP LAB , LISE BERGER
M. SEBASTIEN DELAUNAY - LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France
M. SEBASTIEN DELAUNAY - LA CLOSERIE DE LA TACONNIERE - 53810 - CHANGE - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Boîtes en carton ou en papier ;
Cuir et imitations du cuir ;
Cigarettes électroniques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs.
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